TRAITE D'ORONIA:
Article 1: l'entré ds la fédé1.1:L'entré ds la fédé devras paser obligatoirement par le forumds la partie prévut a cette effet. Un vote des membres du haut conseil orionien décideras du refus ou de l'accéptation de l'alliance faisant la demande. L'accéptation ce fairas a lunanimité.
1.2: Pour des quetions de sécurité, chaque nouvelle alliance intégrant la fédération seras a l'essais pendant 2 semaines et ne partisiperas donc pas au vote pendant cette durée d'essais.
1.3: Toute nouvelle alliance entrant ds la fédération devras signer ce présent réglement.
1.4: Seul les fondateurs des alliance sont autorisé a prendre contact avec la fédération, cela pour éviter les problémes si l'ambassadeur quitte l'alliance.
Article 2: Les votes2.1:Les quatres membres fondateur de la fédération ont un droit de véto sur toutes les décisions qui seront prise par la fédération.
2.2:Tout vote seras favorable si et seulement si 75% des votes sont favorables. Si les votes favorables obtiennent 75% ou moins de 75%, cela seras considéré comme un refus.
2.3:Le haut conseil orionien se réunit toutes les 2 semaines pour voter. Toutefois, des réunions exeptionnel pourront etre organisé lors des cas de crises.
Article 3: comptage des voies3.1: seule les alliances mére ont une place dans le haut conseils orionien. Les wings ne compte pas dans le comptage des voies.
3.2: Le pourcentage de voies de chaque alliance ce compte en fonction du nombre de point de cette alliance. La référence seras prise sur le tabeau de statistique de sg-univers a la date prévut.
3.3: Ce pourcentage seras revut à chaque réunion du haut conseil orionien.
Article 4: L'autorité supranationale de la fédération4.1: La fédération décideras pour les questions de fusion pour s'assurer que les membres de l'alliance entrant dans la fédération obéissent a ce présent réglement.
4.2: La fédération décideras si il y a lieux ou pas de déclarer une guerre car lorsque une alliance membre de la fédération déclare la guerre , c'est toute les alliance membre de la fédération qui déclare la guerre.
4.3: Pour le commerce, la fédération fixe les taux de change pour les échange interalliance. Pour tout les échange a l'intérieur des alliance membres ou avec une alliance exterieur a la fédération, c'est l'alliance elle même qui fixe les taux de change.
Article 5: Les guerres5.1: Les guerres déclaré par les alliance membres de la fédération avant la mise en application de ce présent réglement ne sont pas prise en compte dans l'article 4.3.
5.2: Si une alliance membre de la fédération décide de déclarer une guerre pour une raison quekquonque, c'est au fondateur de cette alliance d'en parler au haut conseil orionien. Ce dernier procéderas a un vote celon l'article 2 et 3 et agiras en fonction du resultat.
5.3: Toute les alliance de la fédération ne sont pas obligé de participer au combat. Malgré tout, les alliance ne participant pas au combat devront aider les alliance qui y participe en envoyant des toupe d'assaut, composant..... Cela pour l'effort de guerre. L'envoit de matériel ne seras pas gartuit, le prix seras au minimum, celui de construction.
5.4: L'envoit de militaire, colonel, techniciens, experts, espions, kamikaz n'est pas pris en compte dans l'article 5.3. Ces envoits ce fairons en fonction de ce taux de change: 1fer=10 militaires=3 colonel= 5 techniciens = 2espions= 4 kamikaz
Article 6: Les fondateurs6.1:Les fondateur de chaque alliance membres devront être actif sur le
forum de la fédration, pour cela, il devront ce connecter a ce dernier
au moins une fois tout les deux jours.
6.2: La fédération admet que
tout les fondateurs ne peuvent pas se rendre totalement disponible pour
jouer a sg-univers. Il y a donc un délais d'une semaine avant qu'il y
est sanction envers le fondateur ayant enfrein l'article 6.1.
6.3:Les absences prolongé prévisible devront etre signalé au haut conseil.
Si cela n'est pas fait, le fondateur passeras devant le tribunal pour
juger si il y a oui ou non sanctions.
6.4: Les articles 6.1, 6.2 et
6.4 sont la pour évité que la fédération ne soit paralysé par une seule
alliance étant donné que le vote passe par toute les alliances dela
fédération
6.5: Il n'y a qu'un seul fondateur par alliance, il ne pourras donc pas avoir plus d'un représentant par alliance.
Dim 5 Aoû - 4:09
